Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUVEAUX MONDES
RDB ASSOCIES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1683912
Date de dépôt :
25/07/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/07/2001

Présentation de la marque NOUVEAUX MONDES

Déposée le 25 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) RDB ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOUVEAUX MONDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RDB ASSOCIES domicilié(e) 68 rue Montgolfier, 69006 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS - France.

La marque NOUVEAUX MONDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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RDB ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : PROXIMUM , MEDIATITUDE , LA PLANETE TONIQUE , (Marque figurative) , LA PLANETE LOISIRS


RDB ASSOCIES (société anonyme) - 68 rue Montgolfier, 69006 LYON - France


Cabinet LAURENT CHARRAS - France


Inscription le 2 juin 1992 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°63530 - Publication au BOPI 1992-06-02

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